Déposée le 10 juin 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOCO IPD France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TUBENVOI »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOCO IPD France domicilié(e) 5 rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2369412) - 67590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 099 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2369412) - 95880 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONOCO IPD France SAS - 5 rue de la Gare,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER (dossier no 2369412) - 67590 - France - SIREN 311099485
Cabinet CHAMBON - 16 boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS (dossier no 2369412) - 95880 - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2008 n°2369412 - Publication au BOPI 2008-04-07
Renouvellement sans limitation n°2113923 - Publication au BOPI 1998-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47
Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469109 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307477 - Publication au BOPI 2000-09-12
Emballages de toutes sortes et plus particulièrement tubes en carton destinés à l'emballage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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